Termes et Conditions
Ce site Web est édité par la société PROPULSE IT, société S.A.S au capital de 10 000 € dont le siège social se situe 37 rue des Mathurins 75008 Paris – France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris 800 109 480 – Siret 800 109 480 00015 – APE 6202A – Téléphone : +33 1 76 21 91 00 – Email : contact@propulse-it.fr Directeur de la publication : Laurent DUHAL. Conception et développement : Laurent DUHAL Crédit photo : Strikingly/Shutterstock Hébergement : société 1and1 CONTENU DU SITE DE LA SOCIÉTÉ PROPULSE IT La société PROPULSE IT se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, les informations présentées sur ce site. Le contenu est mis à disposition à titre indicatif et ne présente aucun caractère contractuel. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des pages du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société PROPULSE IT, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. En aucun cas, la société PROPULSE IT ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultants de l’usage de ce site web ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment tout préjudice financier ou commercial, pertes de données ou autre. DROITS D’AUTEURS Le Code de la propriété intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause. L’ensemble des éléments figurant sur le présent site Internet (textes, dessins, programmes, photographies, infographies, pictogrammes, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconques éléments du présent site, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société. Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code. La société se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. INFORMATIQUES ET LIBERTÉS La demande de contact, nécessite, pour l’internaute, de renseigner des données personnelles par le biais de formulaires en ligne. Les informations recueillies auprès de vous sont nécessaires au traitement de votre demande d’information ou d’abonnement. Elles font l’objet d’un traitement informatisé. Dans le cas où l’internaute ne s’y sera pas opposé explicitement lors du recueil de ses coordonnées, la société PROPULSE IT pourra lui adresser ses offres commerciales par mail, téléphone ou par voie postale. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’internaute bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne, qu’il peut exercer via le formulaire présent sur ce site (cf. rubriques « VOUS ETES UNE ENTREPRISE ? » et « VOUS ETES FREELANCE ? »). L’internaute peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données qui le concerne. En conséquence, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Pour exercer ce droit, adressez-vous au webmaster du site à l’adresse webmaster@propulse-it.fr.